Protocole Sanitaire

P R O T O C O L E S A N I T A I R E M I S E À J O U R L E 0 4 / 0 9 / 2 0 2 0

Depuis le 11 juillet, et suite au décret n° 2020-860, l’ensemble des activités physiques et sportives peuvent reprendre normalement dans les territoires sortis de l’état d’urgence sanitaire.
Que ce soit en intérieur ou en extérieur, les activités physiques et sportives doivent se dérouler dans des conditions de nature à permettre le respect d’une distanciation physique de 2 mètres, sauf lorsque, par sa nature même, l’activité ne le permet pas. (Art 44).
Le port du masque est obligatoire pour toute personne âgée de plus de onze ans dans les établissements en intérieur-type X (clos et couvert) et extérieur-type PA (plein air), ainsi que dans l’espace public si un arrêté des autorités locales le prévoit.
Pendant la pratique d’une activité sportive dans un établissement le port du masque n’est pas obligatoire. Sur la voie publique, le port du masque est impossible lors de la pratique d’une activité physique ou sportive (avis du Haut Conseil à la Santé Publique du 31 mai).

Les vestiaires collectifs seront à nouveau accessibles, dans le strict respect des protocoles sanitaires (décret n°2020-1035). La distanciation physique d’au moins 1 mètre entre les personnes et le port du masque y seront systématiquement respectés.
L’accès aux douches est autorisé si la distanciation physique y est respectée (pas de port du masque obligatoire) et si un nettoyage régulier quotidien est effectué.
Dans les zones de circulation active du virus (annexe 2 mentionnée à l’article 4 du décret n°2020-860), le préfet de département peut décider de fermer provisoirement une ou plusieurs catégories d’établissements recevant du public ainsi que des lieux de réunions, ou y réglementer l’accueil du public.
Les Clubs Sports pour Tous sont des EAPS (Etablissements d’activités physiques et sportives). Dans la mesure où les EAPS sont assimilés à des établissements ouverts, ils ne sont pas soumis à déclaration au-dessus de 10 personnes, même si la pratique d’une activité physique et sportive s’effectue dans l’espace public ou dans des lieux ouverts au public comme en pleine nature.
Tenir un registre de l’ensemble des personnes présentes à chaque événement de l’association (cours, réunions, rassemblements…etc) pour faciliter le suivi en cas de contamination d’un ou plusieurs membres (ce registre doit respecter le RGPD).
Afficher au sein de votre établissement sportif les gestes barrières et les mesures sanitaires.


Rester informé des mesures sanitaires à l’échelle locale, auprès de votre mairie, de votre Comité Départemental, Régional ou de votre préfecture.
Définir une jauge de fréquentation au sein de votre établissement.
Échelonner avec rigueur les arrivées et les départs des groupes de pratiquants. L’idéal est de prévoir un système d’inscription aux séances afin de gérer les flux.
Privilégier le matériel personnel, si le matériel appartient au club il est indispensable de procéder au lavage au minimum une fois/jour, et veiller à bien aérer les lieux de pratique en intérieur.
Si votre salle de sport n’est pas ouverte, proposer et privilégier des activités en extérieur.
Mettre à disposition du gel hydroalcoolique pour permettre aux pratiquants de se laver les mains.
Diffuser ce document à l’usage aux membres de l’association afin de les informer.
Pour les personnes atteintes de maladies chroniques et les personnes âgées il est recommandé de porter un masque chirurgical et d’augmenter la distanciation sociale.
Quelques recommandations.
Les recommandations concernent l’ensemble des réseaux du sport dans l’organisation et la gestion de leurs activités ; elles sont soumises aux évolutions de la situation sanitaire nationale et territoriale et les mesures en vigueur peuvent varier en fonction des territoires et des décisions
des autorités locales qui s’imposeront. Source : Cabinet de la Ministre déléguée aux sports.

Gestion de cas de suspicion et de cas Covid-19 positif.
Si le club est informé d’un cas positif parmi ses adhérents, il doit :
Veiller à prendre contact avec l’Agence Régionale de Santé https://www.ars.sante.fr/
Lister les personnes ayant été en contact avec cet adhérent si possible durant les 10 derniers jours.
Informer les membres ou les parents du groupe concerné par le cas positif afin qu’ils soient vigilants à de potentiels symptômes et les encourager à pratiquer un dépistage.

L’activité du club peut se poursuivre dans les conditions fixées par l’ARS

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